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Société propriétaire du Site

SAS WEST-EVENTS NANTES ATLANTIQUE
34 Rue de la Vrière – 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE / FRANCE
RCS PARIS B 399 215 458
N° de Tva Intracommunautaire : FR 93399215458
Tel : 33 (0)2 51 81 36 36 – Fax : 33 (0)2 51 12 35 99

Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par la société Groupe Soledis, tous droits réservés :
SARL Groupe Soledis - SAS au capital de 320 000 € - RCS VANNES 498 898 014
Adresse : 3, Parc Pompidou CP 3409 56038 Vannes | FRANCE
Tel : 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96
Mail : infos@groupe-soledis.com
Site : http://www.groupe-soledis.com/

Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Modules Web. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Defaut ©. Plusieurs marques sont citées sur ce site. Elles sont utilisées par la SAS WEST-EVENTS soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la SAS WEST-EVENTS. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SAS WEST-EVENTS ou de leur titulaire respectif constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à :
SAS WEST-EVENTS
34 Rue de la Vrière – 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE
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Décharge de responsabilités

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Accès au site Internet

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Dernière mise à Jour : 23/02/2009